Déposée le 1 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIMORT INVESTISSEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NEOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIMORT INVESTISSEMENTS domicilié(e) 46, rue de l'Hippodrome, 67720 HOERDT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque NEOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIMORT INVESTISSEMENTS (SARL) - 46, rue de l'Hippodrome, 67720 HOERDT - France
MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 1 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246432 - Publication au BOPI 1997-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Tubes et lampes d'amplificateurs, lampes et ampoules thermo-ioniques, boîtes de branchement (électricité), douilles électriques, câbles électriques, ballasts et starters pour tubes à décharge, tubes lumineux pour la publicité, variateurs (régulateurs) de lumière.Appareils et installations d'éclairage, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, tubes à décharges électriques pour l'éclairage, douilles de lampes électriques, dispositifs de protection pour l'éclairage, lampes d'éclairage, globes de lampes, manchons de lampes, réflecteurs de lampes, suspensions de lampes, lanternes vénitiennes, abat-jour, porte abat-jour, lampadaires, plafonniers, appliques d'éclairage, spots pour l'éclairage, projecteurs d'éclairage, tubes de lampes, lampes de sûreté, lampes électriques, lanternes d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, torches pour l'éclairage, appareils d'éclairage pour véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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